Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FOURNEE SAVEUR
Moulin des étangs, SAS

Numéro de dépôt :
3466719
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2026
LA FOURNEE SAVEUR de Moulin des étangs

Présentation de la marque LA FOURNEE SAVEUR

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin des étangs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FOURNEE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin des étangs domicilié(e) 1 Moulin des étangs - 08160 - HANNOGNE SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 020 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Moulin des étangs, M. DOILLON Thibaut domicilié(e) 1 RUE Moulin des étangs - 08160 - HANNOGNE SAINT MARTIN - France.

La marque LA FOURNEE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FOURNEE SAVEUR arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

Moulin des étangs a également déposé les autres marques suivantes : LA FLUTE ARDENNAISE , PAVE D'ARDENNE , LA FOURNEE GRAINES , LA FOURNEE GRAND AROME , LA FOURNEE belle epoque , La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN , SCANDIK


Moulin des étangs, SAS - 1 Moulin des étangs - 08160 - HANNOGNE SAINT MARTIN - France - SIREN 786020248


SAS Moulin des étangs, M. DOILLON Thibaut - 1 RUE Moulin des étangs - 08160 - HANNOGNE SAINT MARTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628517 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie.